ROUTEMASTER
	Association sans but lucratif
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	S T A T U T S




Il est constitué une association sans but lucratif entre les membres 
associés-fondateurs ci-après:


BACKES John, 1a, rte de Luxembourg, L-7480 TUNTANGE
BOHNERT Paul, 92, rue de l'Eau, L-3763 TETANGE
CONRARDY Lucien, 14C, rue Bour, L-7216 BERELDANGE
FELTZ Georges, 49, rue Ermesinde, L-1469 LUXEMBOURG
GANTNER Guy, 69, Montée Pilate, L-2336 LUXEMBOURG
MODERT Marc, 45A, bd. Joseph II, L-1840 LUXEMBOURG
PETERS Gilles, 21, Réimerstrooss, L-2444 LUXEMBOURG
SCHMITZ Claude, 4, rue Jean Jacoby, L-1832 LUXEMBOURG
THEIN René, 15, rue d'Orchimont, L-2268 LUXEMBOURG

tous de nationalité luxembourgeoise.


Seront considérés par ailleurs comme membre-fondateurs aux termes 
des présents statuts les personnes et associations suivantes: 

Ateliers DOSTERT François, Autocars ECKER, Autocars MEYERS Léon, 
Autocars SALES-LENTZ, Autocars STEPHANY, BENZ Jeannot,
BERGER Arsène, BOURG Willy, BOVE Marc, COLBACH Patricia, CLEMENT Josy, 
DUHR Raymond, ERNST Freddy, FABER André, Famille KANDEL-STEICHEN Aloyse,
FRANTZEN Fernand, G.A.R., Garage BESENIUS Pollo, Garage BESTGEN Norbert, 
Garage BOUQUET Josy, Garage KESSELER Jean, Garage MERIS-WAGENER, 
Garage REUTER RENAULT, GENERAL TECHNIC-OTIS, GEORGES Jean, GLODT Jean, 
GREIVELDINGER René, GRUN Paul, HEYNEN Roger, ILRES, IMAC, JUNG Armand, 
KLEIN Chrescht, KLEIN Jean-Paul, KOTTOW Hans, KUGENER Elly, KUGENER Erik, 
L.M.C., LEESCH Jean, MERSCH Yolande, REDING Jean-Claude, RISCH René, 
ROEDER René, SCHALBAR Joseph, SCHLIM Bruno, SCHMITZ Jean-Claude, 
SCHREINER Bernard, SCHUMANN-WEYLAND Jeanne, STEICHEN Pierre, 
STOLL René Ets, STREITZ Edouard, THYS Georges, THYS Laurent, Tissus ASME, 
TRAM asbl, Voyages SCHANDELER,  Voyages WEBER, WEBER Marie-Flore, 
épouse KAYSER, WEICHERDING John, WELTER Jean, WEYER Armand, WICTOR Mado, 
WILLEMS Jos, WORRE Théo, ZEUTZIUS Fernand,


et ceux qui en nombre illimité y adhéreront par la suite dans le respect 
des présents statuts.

L'Association est réglée par les présents statuts et par la loi 
du 21 avril 1928 sur les associations sans but lucratif.




	- I -

	Dénomination, siège, durée et objet:
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Article 1:

L'Association est dénommée: "ROUTEMASTER - A.S.B.L.".

Article 2:

Son siège est à LUXEMBOURG.

Il pourra être transféré dans une autre localité du Grand-Duché de Luxembourg
sur simple décision du Conseil d'Administration.

Article 3:

Sa durée est illimitée.

Article 4:

L'Association a pour objet:

-	de cultiver et de propager la tradition des transports publics motorisés
       par l'organisation de manifestations et d'activités de loisir, 
       par l'acquisition, l'entretien et la mise en service à des fins 
       non lucratives de matériel de transport présentant un intérêt historique 
       ou nostalgique, par la collaboration avec les autorités publiques 
       dans les mêmes domaines.

-	de poser tous les actes rentrant directement ou indirectement
       dans son objet social.

	- II -

	Des membres associés, des membres affiliés:
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Article 5:

L'Association comprend des membres associés et des membres affiliés, 
auxquels elle délivre des cartes de membre différentes.

Les membres associés ont seuls les droits prévus par la loi du 21 avril 1928 
sur les associations sans but lucratif.

Leurs noms figurent sur la liste déposée annuellement au Greffe 
du Tribunal Civil de Luxembourg.

Ils prennent part aux Assemblés Générales.

Le nombre minimum des membres associés est de trois (3).

Leur nombre maximum sera fixé par chaque Assemblée Générale annuelle pour 
l'année en cours.

Le nombre maximum fixé l'année précédente ne pourra être augmenté
qu'à la majorité des 2/3 des voix.

Les membres associés paient une cotisation annuelle qui est fixée 
par l'Assemblée Générale, sans pouvoir être supérieure à 3.000,-francs,
ni inférieure à la cotisation des membres affiliés.

Les cotisations couvrent l'exercice social, qui commence le 1er janvier 
et finit le 31 décembre.

Par dérogation, le premier exercice commence à la constitution 
de l'Association pour finir le 31 décembre 1992.

Toute personne désirant faire partie de l'Association comme membre associé 
adressera au Conseil d'Administration une demande écrite, 
appuyée par deux membres associés.

Le Conseil d'Administration se prononcera sur la demande au scrutin secret 
et à la majorité absolue dans sa prochaine réunion.

Article 6:

En dehors des membres associés, l'Association admet des membres affiliés 
qui ne prennent pas part aux Assemblées Générales.

Les membres affiliés paient une cotisation qui ne pourra 
être supérieure à 2.000,- francs.

Sont admises comme membres affiliés toutes personnes honorables 
qui en font la demande.

Article 7:

La qualité de membre associé et celle de membre affilié se perdent:

a) par la démission volontaire,

b) par le non-paiement des cotisations annuelles dans les deux mois 
de la présentation des quittances,

c) par la décision d'exclusion à prononcer contre celui dont la conduite 
pourrait discréditer l'Association ou qui refuserait de se conformer 
aux statuts, ainsi qu'aux décisions du Conseil d'Administration 
ou de l'Assemblée Générale.

La mesure d'exclusion ne pourra être appliquée sans que l'intéressé 
n'ait été appelé à fournir ses explications.

L'exclusion d'un membre affilié sera prononcé par le Conseil d'Administration;

Celle d'un membre associé est de la compétence de l'Assemblée Générale statuant 
à la majorité des 2/3 des voix des membres associés présents ou représentés.

Le membre démissionnaire ou exclu ne peut réclamer le remboursement 
des cotisations versées par lui.

Il devra restituer la carte de membre ainsi que les documents émis à son nom.



	- III -

	De l'administration:
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Article 8:

L'Association est gérée par un Conseil d'Administration composé 
de sept membres au moins et de vingt-cinq au plus, choisis parmi 
les membres associés et élus par l'Assemblée Générale pour 
une durée de trois ans.

Les Administrateurs doivent être en majorité de nationalité luxembourgeoise.

L'Assemblée Générale peut les révoquer à tout moment.

Les Administrateurs sortants sont rééligibles.

Toute candidature est proposée à l'Assemblée Générale par 
le Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un Président et 
un ou deux Vice-Présidents.

Article 9:

Le Conseil d'Administration a tous les pouvoirs qui ne sont pas 
expressément réservés à l'Assemblée Générale par la loi ou les statuts.

Il représente l'Association en justice en agissant ou en défendant 
par la personne de son Président ou son Vice-Président;

Il peut acquérir, aliéner, échanger, hypothéquer les biens de l'Association;

Il peut conclure des emprunts, conclure des baux de toute durée, 
pourvoir au placement des fonds disponibles, accepter les dons ou 
legs sous réserve des autorisations prévues par la loi;

Il dresse les comptes annuels et le projet de budget de l'exercice à venir;

Il édicte les règlements nécessaires.

Il peut, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs, soit pour 
la gestion de l'Association, soit pour une ou plusieurs affaires déterminées, 
à une ou plusieurs personnes de son choix.

Article 10:

Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an et si un quart 
des Administrateurs en exprime le désir.

Ses décisions, pour être valables, exigent la présence d'au moins la moitié 
des membres du Conseil d'Administration.

Les résolutions sont prises  à la majorité absolue des voix 
des Administrateurs présents ou représentés en vertu d'un mandat 
donné à un membre du Conseil d'Administration;

En cas de parité des voix, la voix de celui qui préside 
la réunion est prépondérante.


	- IV -

	De l'Assemblée Générale:
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Article 11:

L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an et cela à l'occasion 
de la clôture de l'année sociale.

Le Conseil d'Administration peut en tout temps convoquer l'Assemblée Générale;

Il doit la convoquer sur demande écrite émanant d'un cinquième 
des membres associés.

Les convocations doivent mentionner l'ordre du jour;

Elles sont faites par avis postal au moins huit jours à l'avance.

L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil 
d'Administration ou en son absence par le Vice-Président.

En cas d'empêchement du Président ou du Vice-Président, l'Assemblée choisit 
son Président à la majorité absolue des voix.

L'Assemblée Générale délibère quelque soit le nombre des membres présents 
ou représentés.

Tous les membres associés ont un droit de vote égal.

Le vote par procuration est admis;

Le mandataire doit lui-même être membre associé;

Le vote a lieu au scrutin secret, sauf décision contraire à prendre 
par l'Assemblée.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres 
associés présents ou représentés.

Les résolutions de l'Assemblée Générale sont inscrites dans un registre et 
signées par les membres associés qui ont rempli les fonctions de Président et 
de Secrétaire de l'Assemblée.

Le Conseil d'Administration a la faculté de porter les décisions 
de l'Assemblée Générale à la connaissance des membres associés et des tiers 
par les moyens qu'il jugera utiles.







	- V -

	Modification des statuts
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Article 12:

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur les modifications 
aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans les avis 
de convocation et si l'Assemblée réunit les 2/3 des membres associés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des 2/3 des voix.

Si les 2/3 des membres associés ne sont pas présents ou représentés 
à la première réunion,il peut être convoquée une seconde réunion qui pourra 
délibérer quelque soit le nombre des membres associés présents, sous réserve de 
l'homologation de la décisionpar le Tribunal Civil.

En cas de modification à apporter à l'un des objets de l'Association, 
il sera procédéen conformité avec l'article 8, 
alinéa 3 de la loi du 21 avril 1928.

	- VI -

	Dissolution:
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Article 13:

Les conditions énoncées à l'article 20 de la loi sont à respecter.

En cas de dissolution, l'actif restant après liquidation et paiement des dettes
sera affecté à des oeuvres à désigner par l'Assemblée Générale qui aura prononcé
la dissolution.

En cas de dissolution judiciaire, la décision sur l'affectation du patrimoine net
 appartiendra aux tribunaux.

Il résulte du procès-verbal de l'Assemblée Générale constitutive en date 
du 27 septembre 1991 que le Conseil d'Administration de l'Association 
se compose comme suit:

Président:         	Monsieur Georges FELTZ,

Vice-Président:    	Monsieur Guy GANTNER,

Secrétaire:        	Monsieur Paul BOHNERT,

Administrateurs :  	Monsieur John BACKES,

					Monsieur Lucien CONRARDY,

					Monsieur Marc MODERT,

					Monsieur Gilles PETERS,

					Monsieur Claude SCHMITZ,

					Monsieur René THEIN,

Luxembourg, le 27 septembre 1991